Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

28 novembre 2020

Sols pollués par des métaux lourds lors d'un incendie : culte du secret et incompétences respectives

 

20110912162510-pollutioneau.jpgNotre blog a déjà relaté l'incendie accidentel de Hager, le 10 juillet 2019, pour déplorer le défaut de communication de l'administration à son sujet. Deux recours au tribunal plus tard, nous en savons plus sur les pollutions du sol générées et sur l'absence de réaction de l'administration communale... 

 

I Devoir saisir le tribunal pour être informé de plein droit

La législation de l'environnement impose, en résumé, que doit être communiquée à toute personne qui le demande toute information relative à des déversements et autres rejets susceptibles d'avoir des incidences sur l'environnement...

Bien sûr, il y a des informations qu'on préfèrerait cacher sous le tapis, mais en cette matière particulière et en application d'une directive européenne (2003/4/CE), aucun refus de communiquer ces informations ne peut être opposé, sauf pour des motifs de sécurité publique.

Nos administrations n'en ont cure : nos édiles sont peu sensibles à l'application de ces dispositions législatives et conventionnelles, alors que le droit d'accès aux documents administratifs a reçu l'onction de nos plus hautes juridictions ; le Conseil constitutionnel et le Conseil d'Etat qualifient ensemble ce droit pour tous de garantie fondamentale constitutionnellement protégée, en regard de l'article 34 de la Constitution, de l'article 15 de la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen, et de l'article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales ; rien de moins !!!

Petit rappel des faits pour illustrer ce mépris des administrés :

  • le 25 août 2019, j'ai demandé au maire de Crolles de me communiquer des études de sols commandées par la commune pour mesurer les pollutions consécutives à l'incendie de l'usine Hager.
  • le 25 septembre, pas de réponse : le silence vaut refus !
  • le 7 octobre 2019, j'ai renouvelé la demande
  • le 7 novembre, pas de réponse : le silence vaut refus !
  • j'ai donc saisi la CADA, le 8 novembre 2019
  • le 8 janvier 2020, la commune confirmait tacitement son refus (R343-4 CRPA)
  • le 9 janvier 2020, je saisissais le tribunal administratif et la commune en était informée : pas de réaction
  • le 28 avril 2020, la CADA confirmait -sans surprise- la communicabilité de ces informations et en informait la commune ; le tribunal l'en informait également
  • le 9 juin 2020, par un courrier reçu le 22 juin -décidément, la Poste n'est plus ce qu'elle était ?-, la commune communiquait enfin ces documents... sachant qu'elle avait un mois pour le faire à compter de la première demande formulée 10 mois plus tôt  !

Intrigué par les informations reçues, j'interrogeais la commune le même jour et, après une relance le 11 juillet 2020 -décidément...- le courrier qu'elle m'a adressé en retour entraînait de nouvelles recherches, auprès de la DREAL cette fois.

Et là, rebelote !

  • le 24 juillet 2020, demande adressée à la DREAL d'avoir copie des échanges annoncés par le maire dans son courrier du 16 juillet 2020.
  • le 25 août 2020, pas de réponse : le silence vaut refus !
  • j'ai donc saisi la CADA le 25 août 2020
  • le 26 août 2020, la CADA informait les services de l'Etat qu'elle était saisie d'une demande d'avis (R343-1 CRPA) : pas de réaction
  • le 19 octobre 2020, la CADA confirmait sans surprise la communicabilité de ces informations et en informait l'administration par un avis daté du 8 précédent : pas de réaction
  • le 26 octobre 2020, je saisissais le tribunal administratif
  • le 10 novembre 2020, le tribunal informait l'administration de ce recours
  • le 23 novembre enfin, la DREAL répondait enfin à ma demande sachant qu'elle avait un mois pour le faire à compter de la première demande formulée 4 mois plus tot  !

Sa réponse, apparemment creuse, est très riche d'enseignements !

Bilan de ces premières courses : le droit d'accès aux informations environnementales est largement confirmé... mais il faut passer par un tribunal pour en bénéficier...

Quelle perte de temps pour tout le monde !

 

II Une pollution grave du sol et une incompétence difficile à admettre

Les analyses de sol reçues montrent une pollution grave du sol liée à l'écoulement des eaux d'extinction de l'incendie dans le milieu naturel.

En voici un résumé sur les éléments les plus préoccupants :

Capture.JPG

Les concentrations en éléments aussi "sympathiques" que le mercure, l'arsenic, le cadmium, le plomb explosent littéralement à l'aval de l'incendie.

Interrogée sur les suites qu'elle comptait donner à ce constat, la commune indique :

  • qu'aucune nouvelle analyse n'a été réalisée, la DREAL et l'ARS ne l'ayant pas suggéré;
  • qu'aucune mesure de dépollution du sol n'a été mise en œuvre pour réduire les taux élevés de polluants dans les boues;
  • qu'aucune disposition n'a été prise depuis en matière de rétention des eaux d'incendie pour qu'une telle pollution des milieux naturels ne puisse pas se reproduire et que cette question n'est pas à l'ordre du jour;
  • et surtout, que tout ça ne serait pas du ressort de la commune dès lors que le suivi des mesures de gestion des risques serait de la compétence de la DREAL.

Bien sûr, en retour, la DREAL indique que l'unité en cause dans l'incendie (le stockage) ne relevant pas des installations classées, elle n'a pas compétence à agir sur cet incendie.

Et rien n'est plus vrai : en matière de sécurité, le Préfet, par la DREAL, est compétent pour les sites qui relèvent de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement, et uniquement elles...

Pour les autres, c'est bien le maire qui doit agir, d'une part au titre de ses propres pouvoirs de police de la sécurité et de la salubrité publiques et, d'autre part, dans le cadre des prescriptions qu'il peut imposer aux industriels en application des dispositions de l'article R.112-2 du Code de l'urbanisme, lorqu'est instruite tout simplement une demande de permis de construire.

Mais le maire de Crolles, si intéressé à l'implantation d'entreprises sur le territoire communal, ne veut dresser aucun  obstacle à leurs projets alors qu'il relève bien de sa compétence, au sens juridique du terme, de le faire.

Ainsi, alors que l'incompétence juridique de la DREAL est ici incontestable, les limites des compétences...techniques de nos zélés zélus semblent atteintes.

Parfois, mettre le singe sur l'épaule du  patron, ça ne suffit pas !

 

III Un Bilan ?

Les secrets de famille finissent toujours par sortir et c'est souvent douloureux.

Il est scandaleux que les administrations affichent sans vergogne un tel mépris souvent infantilisant pour les administrés, en les privant d'accès à des informations qu'il est indispensable de communiquer.

Par les temps qui courent, il y a surement d'autres besoins à satisfaire avec les deniers publics en communiquant sans barguiner au public les infos qu'il a le droit d'obtenir sans le forcer à mobiliser la CADA puis les juridictions pour que soit confirmé ce droit bien connu en matière environnementale.

L'incendie du bâtiment de stockage a eu des conséquences graves pour l'environnement : il n'est plus permis de le cacher.

Il appartient à la commune de prendre des mesures préventives pour que ce type d'évènement n'ait plus, à terme, les mêmes conséquences : il est donc urgent qu'à Crolles -et ailleurs- les compétences techniques rejoignent les compétences juridiques.

 

Emmanuel Wormser, le 28 novembre 2020

 

 

 

21 novembre 2020

Zéro artificialisation nette : et si on tentait le coup, près de chez nous ?

 

002008845_620x393_c.jpg

Le "zéro artificialisation nette", c'est l'objectif ambitieux affiché par le gouvernement pour, d'une part, mettre fin à la gangrène qui ronge nos sols agricoles et nos espaces naturels et, d'autre part, pousser les opérateurs fonciers à valoriser les friches industrielles abandonnées et à densifier celles qui sont actives.

 

 

 

 

Alors, en recevant la pétition que je vous signale simplement, je me suis immédiatement dit : et pourquoi pas chez nous ?

Car tel est bien l'enjeu !

Avec le collectif de citoyen-ne-s les P’tits tissages, nous venons d’initier une action pour demander l’arrêt du dossier de création d’une Zone d’Activités Economiques sur les terrains agricoles de Grignon. Après la délibération prise en 2019, la vente de ces parcelles communales à la communauté de Communes le Grésivaudan est à l’ODJ du CM de ce jeudi 26 novembre !

Quelle urgence à bétonner encore nos sols communs ?

Il existe de nombreuses friches industrielles à rénover, des zones comme la gâche où il reste de la place…

Il apparait nécessaire, indispensable même, de maintenir des ceintures maraichères, d’arrêter d’artificialiser les sols…, comme le montre le travail de la convention citoyenne pour le Climat, et leur rapport adopté en juin 2020.

Pour signer, cliquez là : preservons-grignon-en-agricole.unepetition.fr...

Faites passer !

 

E.Wormser, le 21 novembre 2020

21 octobre 2020

Documents d'urbanisme à Crolles : un cabinet des merveilles... dans les juridictions ?

bd2b8ff7149b3f37577c6089f472f77b.jpg

Décidément, Crolles a bien du mal à vivre son urbanisme ébouriffant.

C'est du moins ce qui semble ressortir d'un bref rappel de ses aventures devant les juridictions...

On me dira qu'un sort funeste s'acharne sur la commune : je répondrai que la transgression du droit semble être l'opium de certains zélés zélus...toujours en place.

On me dira aussi que certaines procédures ont quand même pu aboutir (notamment les modification n°1 et 3 du PLU) mais quand même, quel accumoncellement :

  • Le 18 juin 2003, le tribunal administratif de Grenoble annule partiellement la modification n°4 du plan d'occupation des sols (POS), l'ancêtre de notre plan local d'urbanisme (PLU).

  • Le 22 septembre 2004, le tribunal administratif de Grenoble annule la modification n°5 du POS par voie de conséquence de la précédente décision.

  • Le 12 avril 2011, la Cour administrative d'appel de Lyon annule une  révision simplifiée du POS.

  • Le 23 octobre 2013, le Conseil d'Etat saisi par la commune confirme cette annulation ; à cette occasion, Crolles entre encore une fois dans le saint des saints de la jurisprudence administrative par une mention au Recueil Lebon, le détournement de pouvoir étant exceptionnellement retenu et la Haute juridiction profitant de cette rare opportunité pour préciser l'étendue de son contrôle en la matière.

  • Le 11 avril 2013 le tribunal administratif de Grenoble annule partiellement le PLU approuvé entre-temps.

  • Le 29 avril 2013, quelques jours plus tard, le tribunal administratif de Grenoble annule pour partie la délimitation du périmètre de protection des monuments historiques annexée au PLU.

  • Le 4 septembre 2019, le tribunal administratif de Grenoble annule la modification n°2 du PLU.

  • Le 13 octobre 2020, par un arrêt particulièrement lapidaire, la Cour administrative d'appel de Lyon rejette l'appel de la commune et confirme l'annulation de cette deuxième modification.

Précisons ici que chacune de ces annulations était prévisible, annoncée même, puisque la commune a chaque fois été informée, pendant l'enquête publique, des irrégularités entachant la procédure qu'elle avait initiée : comme le rappelle parfaitement un adage accroché à nos terres : "on ne fait pas boire un âne qui n'a pas soif".

Le suspens est donc total : la commune parviendra-t-elle à sauver sa quatrième modification du PLU ? Connaitra-t-elle un sort identique à celui de la cinquième modification du POS pour la même raison ?

Affaire à suivre... au tribunal, bien sûr !

E.Wormser, le 21 octobre 2020

14 octobre 2020

A Bernin, on lave plus vert que vert

Le sketch de Coluche sur la publicité à la télé est resté célèbre, surtout sur la lessive qui lave plus blanc que blanc : 

Grâce à un article du Dauphiné Libéré paru le 05/10/2020 (ici) nous avons appris l’existence d’un accord entre la Société SOITEC (Bernin pas Singapour!) et la ligue de protection des oiseaux (LPO Isère). L’article évoque un partenariat mais n’en publie pas le contenu. La question a été posée à la LPO Isère : la réponse est parvenue avec une plaquette concernant les refuges d’entreprises (ici).

Évidemment SOITEC en profite pour communiquer abondamment sur cet évènement, aussi bien sur sa  page Facebook que sur son site (voir à ce sujet : ici)

Pour ne pas être en reste, nos élus locaux, de Bernin et du Grésivaudan étaient présents.

Est-ce que par hasard nous n’aurions pas ici un bel exemple de « greenwashing » ? Il paraît qu’en français on appelle ça « ecoblanchiment» ou « verdissage ». Peu importe, vous voyez la chose, vous trouverez le mot... qui convient !

 

Entendons nous bien : Il ne s’agit pas ici de dénigrer une activité économique locale, porteuse d’emplois, issue de la recherche publique, soutenue par l’État et les collectivités (voir ici). En plus, il paraît que les actionnaires sont contents !

Tout serait pour le mieux dans le meilleurs des mondes possibles si récemment une enquête publique concernant le projet d’extension des activités de cette entreprise n’avait dévoilé quelques contradictions.

Le site de la préfecture de l’Isère se fait l'écho de cette enquête.

Très peu de contributions à cette enquête, mais une de poids, celle de France Nature Environnement Isère (ici) qui soulève des questions essentielles sur les problèmes de l’approvisionnement en eau, de l'artificialisation des sols, de la gestion des eaux pluviales, de l’écoulement des eaux en cas d’incendie et des risques de pollution (cf le cas de l’incendie Hager à Crolles et le silence autour de la pollution des eaux), et bien sûr de la destruction d’une zone humide (quelle compensation )?

Le commissaire enquêteur (conclusion et avis motivé ici) émet un avis favorable avec des réserves qui vont dans le bon sens.

Et ce n’est pas fini ! Des discussions sont en cours pour étendre la zone d’activité de Bernin sur plusieurs hectares en aval et en amont de SOITEC. Évidemment sur des terres agricoles et en zone...plutôt humide ! Et les citoyens de la vallée n’auront peut-être pas leur mot à dire : intérêt supérieur de la nation !

 

Pour l’instant aucune information concrète concernant ces projets. Ni du côté de SOITEC qui risque d’avoir un gros problème d’approvisionnement en eau, ni du côté du Grésivaudan qui gère les zones d’activités. On verra comment le nouveau conseil communautaire gère cette affaire.

Et nos édiles se sentent des ailes de colibris ! Mais n’oublions pas : en 2007, nos élus de Bernin ont pris la décision de dévaster une zone agricole, surtout des vergers propices aux oiseaux, de près de 4 ha pour construire un gymnase alors qu’un seul suffisait. Depuis ce terrain est laissé à l’abandon et entraîne des frais d’entretien pour la commune. Les pigeons ramiers ont cherché refuge ailleurs !

 

L’équipe suivante a affiché une belle intention écologique avec une démarche sur la norme ISO 26000 pour un engagement concernant le  développement durable. Mais pour la transparence c’était autre chose. Il a fallu faire intervenir la CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) pour obtenir une copie de l’évaluation dans laquelle on apprenait qu’un point fort du projet était la collaboration avec Crolles pour la réalisation de tennis couverts !

Finalement Crolles s’est retiré du projet et c’est la commune de Bernin qui en a assuré le financement et la réalisation en 2015.

 

A propos de la 5G notre président a évoqué la lampe à huile et la civilisation Amish, on pourrait compléter par le cri de ralliement du jeune héro du livre « Pourquoi j’ai mangé mon père » de Roy Lewis, publié en 1960 et traduit en français par Vercors et sa femme à la demande de Théodore Monod : « Back to the trees ! » Au moins les oiseaux seraient heureux !

Pas question de trancher dans ce débat mais au moins que l’on ne nous fasse pas prendre des vessies pour des lanternes ! Notre planète mérite un peu mieux !

La conclusion à Cabu, avec un dessin de 1986 et publié par le Canard du 7 octobre 2020.

ffreder.jpg

 

le 14 octobre 2020, Jean-François COMTE

 

28 août 2020

A visage découvert

La mémoire courte inhibe le discernement et nous condamne à subir la pression de l'instant. D'où ce petit rappel à une loi qui n'est pas si lointaine et qui fut assez consensuelle.  

"Nul ne peut dans l'espace public porter une tenue destinée à dissimuler son visage". Loi du 11 octobre 2010, article 1er.

Alors, on peut discuter. Les circonstances ont changé et la loi d'un jour tombe en désuétude sans que le parlement ne s'en émeuve, signe que cette loi de 2010 n'était pas si nécessaire. Le masque, le fameux masque qui était inutile et qui devient obligatoire, n'est pas "destiné" à dissimuler le visage, mais il en a l'effet. 

Voilà donc l'intention érigée en guide suprême de nos règles de vie. Si l'intention est bonne (ici : limiter la propagation du virus), alors la règle n'est pas contestable et peu importe sa pertinence et ses effets. Décevante politique où la fin souhaitée emporte toute réflexion sur les moyens. Nous nous croyons modernes, nous restons superstitieux. 

Visage découvert.png

Francis Odier, 28 août 2020 

23 août 2020

Le nichoir à hirondelles, symbole du jeu de bonneteau écolo à Crolles

inauguration nichoir paturel.jpg

 

Inauguré en grande pompe au printemps 2018, l'abri à hirondelles du parc Paturel est un véritable symbole du jeu de bonneteau écolo nos zélés zélus crollois

Lire la suite

11 août 2020

Quartier de la zone humide : publicité mensongère ou mensonge publicitaire ("lying pub") ?

Dans le quartier de la zone humide, l'arrêté préfectoral d'alerte-sècheresse a -ou aurait dû- faire taire les pompes d'exhaure qui se sont avérées nécessaires pour réaliser des fondations d'immeubles sans avoir les pieds dans l'eau...

Au même moment en effet, les pré-ventes des logements à construire ont commencé, et force est de constater que la publicité de ce projet est ... mensongère  : c'est ainsi que la SAFILAF commercialise son magnifique projet de Green Vallée (on appréciera comme on le pourra ce gallicisme que le défaut d'ouverture des classes pendant la période Covid peut seul expliquer) à Crolles :

"C'est dans l’innovant « Ecoquartier du Parc » à Crolles, que Green Vallée a élu domicile. Ville dotée d’un tissu commerçant dense composé de multiples enseignes et d’infrastructures culturelles variées. Sportive, la ville dénombre de nombreuses associations et installations dédiées (gymnases, centre nautique, skatepark…)."

On sait en effet que le Quartier de la zone humide est tout sauf un écoquartier et la commune a d'ailleurs échoué à obtenir ce précieux label, comme nous l'avions déjà relevé dans notre blog.

Mais peut-on reprocher à un opérateur économique d'user à tort du terme "écoquartier" alors que la commune de Crolles s'obstine et s'acharne sur ce terme, sans craindre la "désinformation" de ses administrés ? La page du site Web de la commune dédiée à l'aménagement du quartier de la Zone humide n'a en effet pas évolué d'une virgule !

Décidément, tout change mais rien ne change : d'innovation, nous ne devons pas en espérer.

 

E.Wormser, le 11 août 2020

Addendum : la "fake nouvelle" nous poursuit jusque chez le boulanger !

20200813_213208.jpg

26 avril 2020

Urbanisme : et si on se souvenait du pourquoi du comment ?

Une émission passionnante rappelant l'origine de la transformation de Crolles, retrouvée sur le site de la bibliothèque municipale de Grenoble : sur ce lien

APPAREMMENT, le film n'est plus accessible directement : pour essayer de le retrouver : "« la Région Rhône-Alpes entre hier et demain,  L’urbanisation des campagnes ! »

Merci Christiane !

Des précisions sur les auteurs de ce film : 

image.png

E.Wormser, le 26 avril 2020

07 avril 2020

Et si le COVID nous invitait à réfléchir sur la vie... après lui ?

Tout est dans le titre !

Les pistes sont nombreuses et, parce qu'il est trop timide pour le faire lui-même, je vous invite pour ce faire à vous confronter au blog personnel de Francis Odier : il est rafraichissant d'optimisme sans écarter les questions de fond qui se posent sur ... l'après Covid.

Alors, voyagez en Edgarie : www.edgarie.fr

Bon confinement à tous

Emmanuel Wormser, le 7 avril 2020

18 mars 2020

Déconfinement intellectuel et social

Actualité oblige, calme plat à Crolles et dans le Grésivaudan, je m'échappe en Edgarie.

Le Crollois reste actif et ne manquera pas de vous donner des nouvelles du Grésivaudan dès que la politique locale reprendra de la vigueur.

Francis Odier, 18 mars 2020