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16 mars 2014

Idée n°72: remembrer

Idée urbaine : remembrer

Comment lutter contre la spéculation foncière ? Diapositive1.JPG

Adoptons une approche économique. Le foncier est cher car le foncier est rare. Vraiment ? Non ! Le foncier n’est pas rare ! Transportons-nous dans les coteaux. Le foncier disponible pour construire est immense … mais il y a un hic : il est déjà souvent construit.

Alors il existe une solution bien connue depuis des décennies : le remembrement. Dans les campagnes françaises, dans les années 1950 et 1960, on manquait de terres agricoles pour nourrir la population… et pourtant les terres étaient là. La réponse a été de remembrer.

logo j aime crolles - petit.jpgDe quoi s’agit-il ? La collectivité s’organise et prend l’initiative pour restructurer l’espace, échanger les parcelles entre propriétaires. Certes, le remembrement agricole a connu des excès et, en maints endroits, le désastre écologique de la disparition des haies. Mais la méthode demeure applicable pour le foncier urbain : considérer que le cadastre est évolutif, faire le choix collectif d’intervenir dans les propriétés privées, mettre en place un dispositif d’incitation, de concertation et de régulation, accepter qu’il y ait des fâcheries …

Dans nos banlieues et nos villes périurbaines comme Crolles, « la nécessité de densifier les zones déjà bâties, viabilisés et desservies -ou à desservir- par les transports en commun et situées à proximité des services et commerces fait désormais l'unanimité auprès des théoriciens comme des techniciens de l'urbanisme » [Le Moniteur, mai 2009].

Le remembrement urbain permettrait de densifier autrement qu’avec la méthode actuelle qui consiste à boucher les trous. En pratique, il s’agirait par exemple d’acheter trois au quatre lots individuels et de construire un petit immeuble d’une dizaine de logements avec un jardin qui reste collectif. Le remembrement urbain n’est vraiment faisable que si la commune en prend l’initiative et pilote l’opération dans une logique d’intérêt général.

En milieu agricole, le remembrement a été un prélude ou un facilitateur d’autres opérations collectives comme la création de coopératives ou de syndicats d’irrigation.

En milieu urbain, le remembrement permettrait aussi de remettre du collectif dans des quartiers marqués par la fermeture sur soi de l’habitat individuel.

La plus grande difficulté de la méthode est de prendre le risque des fâcheries. Il faut pour cela une municipalité qui privilégie l’intérêt général et qui travaille à long terme, sans se préoccuper de son éventuelle réélection. Il faut aussi une démocratie locale suffisamment vivace, mature, solide, pour accompagner le processus, créer un climat coopératif, et mettre sous contrôle les élus afin d’éviter tout dérapage.

Ces conditions ne sont pas réunies pour le moment, mais il n’y a aucune raison d’y renoncer. D’ailleurs, il faudra aussi remembrer les doctrines … j’y reviendrai un jour.

Francis Odier, 16 mars 2014

A lire : Le Moniteur - Remembrement urbain et réorganisation foncière urbaine : de nouveaux outils, un nouveau métier de l’urbanisme – par Christiane Luc, architecte et urbaniste, 29 mai 2009. Remembrement urbain - LeMoniteur_fr.pdf

Commentaires

Ce que tu proposes s'appelle le ... renouvellement urbain : il était au coeur de la grande loi de (dite "SRU") 2001 qui a imposé les PLU -plan local d'urbanisme- à la place des POS -plan d'occupation des sols-.

Comme la majorité des communes n'a pas compris la démarche, les lois Grenelle 2 puis ALUR -en attente de promulgation- viennent renforcer les outils permettant de telles démarches.

Encore faut-il que les élus locaux décident effectivement d'ouvrir la boite à outils mise à leur disposition : Crolles ne l'a pas fait en rédigeant son PLU... mais on peut heureusement y revenir !

Écrit par : Emmanuel Wormser | 16 mars 2014

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