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01 février 2014

Idée n°40 : favoriser sincèrement la participation du public à Crolles

La convention d'Aarhus identifie trois leviers indispensables à l'exercice de la démocratie : l'accès à l'information, la participation du public, l'accès à la justice. Lorsqu'il ressort de l'exercice du troisième levier que les deux premiers ont été écrasés sous la botte de certain, on doit s'interroger sur l'exemplarité douteuse de son action.

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Dans l'idée n°25, je proposais que la commune et ses élus, actuels et futurs, admettent que la loi est l'expression de l'intérêt général...  De -nombreuses- décisions rendues par la justice administrative lors du mandat qui se termine ont condamné l'illégalité de l'action communale.

Certaines ont mis en évidence des "petits arrangements entre amis" : j'ai décrit quelques unes d'entre elles dans un fil précédent. D'autres caractérisent un véritable mépris pour la participation du public au processus décisionnel administratif.

C'est notamment le cas lorsque le maire refuse la communication d'un document administratif qu'il détient. Nous y avions fait mention dans LeCrollois.fr et le juge a sévèrement condamné ce comportement.

logo j aime crolles - petit.jpgSur ce point, il faudrait assurément répondre rapidement aux demandes d'informations du public et aux demandes d'accès aux documents administratifs. Donner délégation à des cadres municipaux pour communiquer -sans autorisation préalable et bien inutile du maire- des documents administratifs ferait gagner du temps et réduirait considérablement tout risque de politisation de ces réponses. Les erreurs -refus ou acceptations injustifiés- seraient alors à traiter sous le seul angle des erreurs professionnelles.

Lorsque les insuffisances d'un dossier ont été explicitement relevées lors de l'enquête publique puis lors de démarches amiables systématiquement mises en œuvre avant tout action juridictionnelle, c'est en toute connaissance de cause que la commune assume les effets d'une présentation des données incomplètes voire tronquées au public lors des processus de concertation. 

C'est ainsi que le juge administratif a dû annuler les décisions prises à l'issue de procédures au cours desquelles les insuffisances du dossier d'enquête ont eu pour effet de nuire à l'information complète de la population et ont été de nature à exercer une influence sur lesdites décisions: on citera pêle-mêle l'aire d'accueil des gens du voyage, le PLU de Crolles, les digues du Fragnès.

C'est aussi très manifestement le cas lorsqu'elle cache aux administrés qu'un projet qui n'a recueilli que des critiques continue en fait à se construire : c'est le cas de l'agrandissement de Casino sur lequel la commune n'a clairement jamais communiqué... et du déplacement de la déchetterie, officiellement enterré après la violente contestation exprimée lors d'une réunion publique en mairie sur le sujet mais dont on apprend, par la communauté de communes, que la phase "réalisation" approche.

C'est enfin, et quelle honte, le cas lorsque la présentation trompeuse d'un projet a eu pour effet l'annulation juridictionnelle de la décision du Conseil municipal !

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Et si, maintenant, au lieu de la détruire, on donnait vraiment à la participation du public la place qui est la sienne ?

 

Emmanuel Wormser

19 janvier 2014

Hommage à Trait d'Union

 Hommage à Trait d’Union

J’étais à deux doigts de choisir un autre titre : un moment de concorde.

Cette inauguration du chemin du Trait d’Union, dans le parc du Château, fait partie de ces moments suspendus, hors du monde, comme la démocratie conviviale de Crolles sait en offrir. Ambiance détendue, paysage paisible, la douceur de l’hiver, un sentiment ineffable d’aboutissement. Nouvelle année oblige, les bons vœux fusent. 

Depuis une douzaine d’années, l’association Trait d’Union, dont je suis adhérent fidèle, revendique la création d’un chemin piéton et cyclable dans le parc du Château. Nous en avons rêvé, la municipalité l’a fait.

 

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Dans ses discours, le maire nous épargna toute surprise qui aurait pu nous causer quelque émoi. Fidèle à lui-même, nul ne saurait lui reprocher, il ne put s’empêcher de glisser quelques allusions compréhensibles seulement par de rares initiés et une ou deux insinuations aussi éloignées de la réalité que ses éditoriaux dans le journal municipal. Devant expliquer pourquoi ce chemin si attendu avait tant tardé à être construit, et ne voulant pas s’appesantir sur les condamnations dont les tribunaux (cour d’appel, conseil d’Etat) ont accablé la commune, il n’avait d’autre solution que de dénoncer les vils requérants qui avaient perturbé l’action généreuse de sa municipalité. Il le fit sans violence, gentiment, comme pour laisser le souvenir d’un homme de dialogue. 

Avec ce chemin du trait d’union, Crolles est une des rares communes à honorer une de ses associations avec un nom de voie publique. La Croix Rouge, dont la notoriété dépasse (légèrement) celle de Trait d’Union, n’a droit à un tel hommage qu’à Aulnay sous-Bois et à Marseille.

L’objectivité et la volonté coopérative qui animent le crollois.fr me conduisent à souligner un fait nouveau, un changement bienvenu que seul le départ prochain du maire peut expliquer. Enfin, le voilà faisant preuve d’une prise de recul qu’il faut saluer, d’un sens de l’humour que je n’attendais plus.

Bien sûr, en artiste du double sens, le maire nous servit une explication rocambolesque de ce nom de chemin du trait d’union. Mais, son argumentation philosophique et politique est sincère et je me l’approprie volontiers. Les mots, la langue, sont notre patrimoine commun. Ils n’appartiennent à personne, chacun est responsable de les faire vivre, de les protéger, de les valoriser.

C’est pourquoi, ce trait d’union est symbole de concorde, non seulement entre la rue Mayard et la rue Belledonne, mais surtout entre tous les crollois attachés à leur cité et qui ont le souci de garder le contact, aussi ténu soit-il.

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15 janvier 2014

Idée n°26 L'enjeu démocratique

idee v2.jpgLa démocratie représentative

Nous sommes tous des frustrés de la démocratie représentative. L'historien de la démocratie Pierre Rosanvallon l'a compris et le raconte très bien, au point de lancer cette initiative citoyenne. http://www.franceinter.fr/depeche-raconter-la-vie-une-initiative-de-pierre-rosanvallon

La démocratie participative

Pour l'expliquer, observons le fonctionnement de la Suisse et de sa longue pratique de la démocratie participative. Nous l'avions déjà évoqué dans notre Idée n°13. Cela m'est facile car j'ai la chance d'être double national (Suisse et Français). Chez nos voisins helvétiques, nous avons de nombreuses votations.

vote en suisse.jpgComment cela se passe ? Je vote régulièrement par internet grâce à une liaison sécurisée. Pour cela, un mois avant le scrutin, je reçois par courrier une grande enveloppe avec un dossier complet sur chaque consultation. En général, elles sont regroupées par trois. Pour chaque votation, j'ai les arguments des "pour", les arguments des "contre", la position du conseil fédéral (le gouvernement) et les liens vers les sites internet où trouver plus d'information. J'ai donc à ma disposition de très nombreux éléments pour me forger une opinion facilement. Je suis inscrit au consulat et je reçois un code secret qui me permet de voter par internet en mon âme et conscience.

 Des référendum à Crolles

Je propose qu'à Crolles, on adopte la démocratie participative en organisant des votations, (on dit référendum par chez nous !) sur tous les « grands sujets d’intérêt général". Ainsi tous les Crollois pourraient participer aux choix d'organisation de la cité.

Vous l'aurez compris, le travail des élus en serait grandement modifié. Au lieu de débattre entre eux pour finalement décider tout seul, ils auraient à cœur d’informer les Crollois sur les enjeux des réformes envisagées et d’organiser des votations pour finalement mettre en œuvre les décisions prises par les citoyens Crollois.

La réforme des rythmes scolaires et l’écriture du projet éducatif de territoire offre un exemple probant, presque caricatural. Imaginez le débat qui aurait pu traverser toute la population sur un tel sujet ? Il nous concerne tous car il s'agit de l'avenir de nos enfants !

On peut facilement imaginer d'autres sujets d’intérêt général qui auraient pu faire l'objet d'une telle consultation.

Fait-on le choix de la grande distribution en implantant un hypermarché Casino à Crolles ?

Doit-on construire, coûte que coûte, une déviation ?

A vos claviers, vous avez sûrement beaucoup d'autres idées ??? Nous les publierons ici.

Les Etats généraux

Il y a d’autres manières de pratiquer la démocratie participative. A Crolles, on l'a aujourd'hui oublié, notre ancien maire, Paul Jargot en avait inventée une. Ce sont les États généraux. Il ne les concevait pas comme la grand messe que l'on nous sert aujourd'hui, mais comme des lieux d'échanges, de débats et de décisions de toute la population. A son époque, Crolles était un gros village, mais Paul avait anticipé son développement et imaginé ce que des États généraux pourraient être dans une ville moyenne. Je ne fais ici que reprendre ses idées en les adaptant à la situation d'aujourd'hui.

Imaginez que chaque quartier de Crolles se dote d'une association, type "Union de quartier"comme au Brocey ou aux Ardillais. Imaginez encore que de "petits Etats généraux" s'organisent au sein de ces associations. On y débattrait en comité restreint des petits et grands soucis du quartier, puis d'un certain nombre de sujets d’intérêt général de la cité. Chaque quartier ferait de même. Ensuite, les représentants élus par ces "unions" se réuniraient pour établir la liste des questions prioritaires à discuter aux "grands" États généraux. Ils élaboreraient ensemble les documents à donner aux Crollois pour que chacun puisse se forger une opinion et venir la défendre lors de cette grande réunion. Vous imaginez combien la démocratie gagnerait avec une telle organisation, combien chaque Crollois en ressortirait conscient des difficultés et des espoirs de la cité ?

Claude Muller

14 janvier 2014

Idée n°25 : admettre que la loi est l'expression de l'intérêt général

Le discours ambiant depuis plusieurs années ressasse sans cesse - j'aime cette allitération- un refrain bien connu : si les projets ne voient pas le jour, c'est à cause de requérants qui ne s'intéressent qu'à leur nombril et à leur propriété privée au détriment de l'intérêt général.

Pourtant, quelque soit ce qui motive au départ les actions engagées par certains devant les tribunaux, il faut comprendre qu'une décision administrative n'est pas annulée parce qu'elle déplait au voisin mais bien parce qu'elle est illégale.

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Or, si l'on en croit l'article 6 de la déclaration des droits de l'Homme et du citoyen, à la fois fondation et clé de voute de notre contrat social, la loi est l'expression de la volonté générale.


Une décision illégale -qui contrevient à la loi- viole alors la volonté générale et perd ainsi le vernis -parfois très fin- d'intérêt général que la collectivité lui a donné.

 

La motivation initiale du voisin, ne relevant peut être que de son intérêt particulier, n'a alors plus aucune importance : elle s'efface totalement derrière l'énormité de l'annulation juridictionnelle de la décision ... par un juge qui affirme que la collectivité n'a pas rempli la mission qui lui a été confiée par le peuple.

1212313589.3.jpgJe propose que la commune fasse sien ce raisonnement et qu'elle en tire toutes les conséquences, notamment en rendant publiques les décisions rendues par la justice à son encontre et les mesures prises pour corriger le tir.

 

Emmanuel Wormser

13 janvier 2014

Idée n° 24 - pour améliorer les réunions

Idée : réconcilier l’oral et l’écrit

Proposition : pour les réunions municipales et publiques, développer la place de l’écrit, sortir de la monoculture de l’oral.

bla bla EmFHp_WNx4pHgmefd8RDZoylrSs.jpg Les réunions publiques d’information ou de « concertation » se déroulent très souvent selon le même schéma : le discours introductif du maire, les explications du technicien ou le discours d’un invité extérieur, les interpellations de ceux qui ont un intérêt privé dans le sujet discuté, les interventions de ceux que l’on nomme parfois (pour leur assiduité) les toujours-les-mêmes, une question spontanée d’un nouveau venu, la conclusion et l’invitation du maire à venir à la prochaine réunion, le buffet final.

Presque tout se fait « à l’oral ». Dans ce schéma, je propose de ne conserver que le buffet final. Pour le reste, tout est à revoir en renforçant la place de l’écrit.

La proposition est de mieux combiner l’oral et l’écrit. Je dis bien, l’oral et l’écrit. Sans écrit, survol garanti, pas de transparence, pas de participation de ceux qui n’ont pas le temps de venir aux réunions, pas de rationalité collective. Sans oral, exclusion de ceux qui ne sont pas aficionados de l’écrit, perte de spontanéité, renoncement à l’humanité.

En pratique :

logo j aime crolles - petit.jpgAvant chaque réunion publique, publier (sur le site web de la commune) un document préparatoire rassemblant les informations essentielles à connaître pour se forger un avis et participer à la réunion.

Inciter les volontaires à faire des commentaires et propositions écrites. Les publier.

Publier rapidement des compte-rendus, aussi exhaustifs que possible, des réunions publiques.

Francis Odier, 12 janvier 2014 - Idée pour les réunions.pdf

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27 décembre 2013

Idée de Noël (n° 15) : favoriser la coopération

Idée de Noël : favoriser la coopération

 Noël, paix sur la terre et entre les hommes … Quel que soit l’ancrage culturel de chacun, qui ne partage pas cet idéal de paix ? Mais comment le traduire en une proposition concrète pouvant s’inscrire dans la campagne 100 idées pour Crolles ?

Agir avec ceux qui ne pensent pas comme nous, donner du crédit à nos interlocuteurs, adopter une approche altruiste … voilà qui serait novateur !

Sourire - selon Matthieu Ricard.jpgComme exercice d’échauffement, je suggère la lecture de Mathieu Ricard - www.matthieuricard.org/ - à qui j’emprunte cette photo de femme médecin de l'est du Tibet (Tibet oriental, 2010).

Peut-être avez-vous déjà lu son Plaidoyer pour l’altruisme ? Il est partout en librairie.

L’altruisme lui-même me parait peu accessible comme objectif politique. Restons-en à la coopération.

Le besoin de coopération est d’autant plus impérieux que la société est gouvernée, à l’inverse, par la compétition. Le libéralisme, le marxisme, les médias, le système scolaire dit « républicain » sont profondément imprégnés de l’esprit de compétition : concurrence, compétitivité, lutte des classes, joutes oratoires, star ac’, classement, concours, filières d’excellence etc. La compétition est partout, et à Crolles aussi … mais je n’insiste pas pour rester constructif.

J’en viens aux idées concrètes.

logo j aime crolles - petit.jpgCoopérer avec les entreprises : réorienter la politique économique pour privilégier les investissements dans des coopératives de production.

Coopérer avec les consommateurs en favoriser la création d’une coopérative de distribution (une épicerie coopérative, un magasin distribuant majoritairement des produits issus du monde coopératif). Je verrais bien une coopérative remplacer Lidl.

Coopérer avec les propriétaires pour accélérer la rénovation énergétique de l’habitat.

Coopérer avec les habitants en investissant dans des coopératives d’habitant.

Coopérer avec les associations sans chercher à les contrôler.

Coopérer avec les opposants en les invitant sur une liste d’Union Locale et en leur confiant des responsabilités dans la vie de la commune.

Rester neutre avec le sport de compétition (ni aide, ni interdiction, comme dans une sorte de laïcité étendue).

En résumé, je propose que la commune ne crie pas avec les loups, n’en rajoute pas une couche sur l’omniprésence de la compétition, ne saupoudre pas ses aides, mais oriente son action propre afin de créer un effet d’entraînement favorable à la coopération.

Francis Odier, 26 décembre 2013

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23 décembre 2013

Idée n° 13 Idée suisse

Idée suisse

logo j aime crolles - petit.jpg J’aime la Suisse.

Pas seulement car mes ancêtres y ont trouvé refuge alors qu’ils étaient pourchassés pour leurs opinions religieuses minoritaires.

Pas seulement pour ses cars postaux qui desservent le moindre village et dont nous ferions bien de nous inspirer.

Pas seulement pour son réseau ferroviaire magnifique et conçu avec économie.

Pas seulement pour son chocolat et son fromage.

Pas seulement pour Nicolas Bouvier et son Usage du Monde.

Pas seulement pour Jean Ziegler, précurseur parmi les altermondialistes, qui  déclara avec raison que « l'agriculture mondiale peut aujourd'hui nourrir 12 milliards de personnes [...]. Il n'existe donc à cet égard aucune fatalité. Un enfant qui meurt de faim est un enfant assassiné » et « Les spéculateurs devraient être jugés pour crime contre l’humanité ».

Voilà, j’aime la Suisse pour ses institutions, pour sa décentralisation, pour la discrétion dans laquelle elle maintient ses dirigeants fédéraux, à l’exact contraire de notre culture monarchique.

 Alors, il faut piquer les bonnes idées suisses, en commençant par le principe de la votation.

démocratie suisse.jpg Vous avez deviné quelle est la proposition : organiser des référendums locaux pour toutes les questions un tant soit peu importante.

Au début, l’idée sera perçue comme étrange. « Quoi ? Décider par référendum si nous construisons des tennis couverts ou si nous déménageons la déchetterie ? Mais c’est absurde ! Quel populisme ! ». Mais, très vite, je le parie, la greffe va prendre. Nous deviendrons fan du référendum et nous rirons, rirons, de ces temps anciens où les décisions étaient prises dans le secret d’un bureau au 1er étage de la mairie.  

Francis Odier, 22 décembre 2013

22 décembre 2013

Idée n° 12 Une demande en mariage

Bernin, notre fiancée, accepteras-tu Crolles en mariage ?

Le mariage, parfois perçu comme une institution désuète, est revenu récemment sur le devant de la scène et il s’offre maintenant à tous. J’en profite pour exprimer publiquement une demande en mariage, après des années d’amours discrètes.

crolles - bernin.jpg Le savez-vous ? Les géographes et les statisticiens nous ont déjà mariés ! Selon l’INSEE, Crolles-Bernin est une seule unité urbaine car nos deux villes sont adjacentes, en parfaite continuité urbaine.

Les urbanistes, aménageurs et politiques qui ont élaboré le SCOT, Schéma de Cohérence Territoriale de la région de Grenoble, nous voient toujours ensemble. Ils parlent de la zone économique de Crolles-Bernin, du grand pôle d’activité Crolles-Bernin, du pôle d’emploi Crolles-Bernin etc.

L’avez-vous remarqué ? Les crollois sont toujours bien reçus dans les commerces de proximité de Bernin. Bon nombre de berninois se rendent à Crolles, dans nos associations, dans nos commerces, comme s’ils étaient chez eux. Nous avons des projets en commun : l’aménagement des berges du Craponoz, les tennis couverts, l’échangeur dit Crolles II qui est sur la commune de Bernin … Il se murmure que des berninois lisent lecrollois.fr …

Beaucoup en sont convaincus : il faut simplifier le millefeuille territorial, les communes doivent faire des économies, la mutualisation (mise en commun) de moyens entre communes devient indispensable.

Logo fccb.jpg Nous sommes fiancés depuis bientôt 70 ans. Alors, passons à l’acte : marions-nous !

Autrefois, ce mariage était impensable. L’une était à gauche, l’autre à droite. L’une était riche et gardait jalousement sa fortune, l’autre peinait à attirer les entreprises. Mais le mur de Bernin a fini par s’écrouler. Nos deux municipalités sont centristes, ou ailleurs, peu importe, elles ne sont ni de droite ni de gauche. La taxe professionnelle a disparu, supprimant bien des querelles. Bernin grossit, s’industrialise, rénove son centre-ville.

Dans quelques mois, une nouvelle salle festive sera disponible. Tout est prêt pour la noce.

En pratique : annoncer nos fiançailles avec un bal musette sur le pont du Craponoz, organiser deux logo j aime crolles - petit.jpg réunions publiques mixtes à l’invitation conjointe des deux  municipalités (une réunion dans chaque ville) ; animer la concertation sur cette idée de mariage ; élaborer un projet de rapprochement, voire de fusion, en étudiant notamment les services municipaux qui pourraient être mis en commun et les dispositifs démocratiques à créer pour renforcer la proximité entre les élus et la population (je pense en particulier à des comités de quartier), décider par référendum des suites à donner.

Comment nommer cette nouvelle commune ? Je propose Craponoz, le ruisseau qui désormais nous unit. Nous serons les craponais, ce qui ne manquera pas d’amuser nos voisins qui nous remercierons jusqu’à la fin des temps de leur donner ainsi un prétexte de rigolade.

Francis Odier, 21 décembre 2013

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14 décembre 2013

Idée N°4 Le moulin à mémoire

 

idee v2.jpgLes Crollois de souche peuvent se compter sur les doigts d'une main...ou presque. C'est pourquoi, il est devenu indispensable de raconter, dans un musée vivant, l'histoire de leur ville aux Crollois d'adoption. Pour cela, je propose que le Moulin des Ayes devienne leur nouveau lieu de mémoire. Voir l'article Le moulin des Ayes, l'histoire perdue

 

Moulin 250.jpgCe bâtiment racheté par la commune en 1999 a été ensuite restauré au goutte à goutte par les différentes municipalités. Aujourd’hui, il est ouvert au public...une heure par an, c'est vous dire l'entrain mis dans ce chantier. Pourtant ce moulin symbolise à lui seul l'histoire de Crolles. En racontant le passé paysan de notre cité, ce lieu permettra de donner une âme à Crolles. Il abritera un éco musée centré autour de la vie paysanne d'autrefois, il sera un centre de ressource patrimonial pour tous les Crollois, petits et grands, ses installations meunières (grain et huile) seront enfin remises en état de marche, son parc deviendra un espace ou reconstitution historique, "jardin simple" et fête rendront vivante la vie culturelle de notre cité.
Claude Muller

 

13 décembre 2013

Idée N°3 Des vœux inutiles

idee v2.jpgComme l'a fait le Conseil Général de l'Isère, il faut supprimer toutes les cérémonies de vœux des différentes collectivités de la vallée. Depuis bien longtemps, ces réjouissances sont tombées en désuétudes. Devenues obsolètes, elles ne rassemblent plus du tout la population. Elle servent au mieux de faire-valoir aux élus en mal de réélection et au pire de vitrine aux collectivités locales en mal de publicité.


Je propose que l'argent ainsi économisé sur l'achat de petits fours et autres viennoiseries soit utilisé pour construire une nouvelle chambre afin de pouvoir accueillir plus de SDF à l'Abri sous la Dent. Claude Muller